ANNONCES LÉGALES
M. Le Président
2 Avenue GRÜNER
CS 80257
42006 Saint Etienne - Cedex 1
Tél : 04 77 48 66 04
mèl : marches@saint-etienne-metropole.fr
web : http://www.saint-etienne-metropole.fr
SIRET 24420077000117
mèl : marches@saint-etienne-metropole.fr
web : http://www.saint-etienne-metropole.fr
SIRET 24420077000117
Groupement de commandes : Non
L’avis implique l’établissement d’un Accord-Cadre.
Durée : 12 mois
Objet : SCHEMA DIRECTEUR ET ETUDE PATRIMONIALE DES SERVICES D’EAU DE L’ONDAINE (Loire)
Réference acheteur : 2026B3351
Type de marché : Services
Procédure : Procédure adaptée ouverte
Technique d’achat : Accord-Cadre
Lieu d’exécution principal : Loire
Lieu d’exécution : Firminy-Fraisses-Unieux-Saint Paul en Cornillon, Caloire, La Ricamarie, Le Chambon Feugerolles
Durée : 12 mois.
Description : Le présent accord-cadre concerne l’étude du patrimoine et le schéma directeur d’alimentation en eau potable du secteur de l’Ondaine.
L’accord-cadre avec un montant maximum de 430 000,00 euros /HT sur sa durée totale, sera exécuté par l’émission de bons de commande.
Le contrat est susceptible d’être reconduit.
Le titulaire du contrat devra exécuter les prescriptions en matière de développement durable telles que définies dans son mémoire technique.
Classification CPV :
Principale : 71335000 – Études techniques
Forme de la procédure : Prestation divisée en lots : non
Les variantes sont exigées :Non
Identification des catégories d’acheteurs intervenant :
Acheteur(s) habilité(s) à passer les marchés subséquents ou bons de commande.
Conditions de participation
Formulaire DC1 : Les pièces de candidature à remettre par les candidats sont définies dans le règlement de la consultation.
Marché réservé : NON
Réduction du nombre de candidats : Non
La consultation comporte des tranches : Non
Possibilité d’attribution sans négociation : Oui
Visite obligatoire : Non
Critères d’attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération
60% Valeur technique
5% Performances en matière de protection de l’environnement
35% Prix des prestations
Renseignements d’ordre administratifs :
QUESTIONS A POSER VIA LE PROFIL ACHETEUR
L’intégralité des documents de la consultation se trouve sur le profil d’acheteur : Oui
Dépôt dématérialisé : Activé
Présentation des offres par catalogue électronique : Interdite
Remise des offres : 10/11/26 à 12h00 au plus tard.
Langues pouvant être utilisées dans l’offre ou la candidature : français.
Renseignements complémentaires :
S’agissant d’une procédure de type ouverte, les plis devront comporter les pièces relatives à la candidature et les pièces relatives à l’offre.
L’intégralité des documents se trouve sur le profil acheteur.
Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.
Envoi à la publication le : 06/10/26
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l’acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.saint-etienne-metropole.fr
L’avis implique l’établissement d’un Accord-Cadre.
Durée : 12 mois
Objet : SCHEMA DIRECTEUR ET ETUDE PATRIMONIALE DES SERVICES D’EAU DE L’ONDAINE (Loire)
Réference acheteur : 2026B3351
Type de marché : Services
Procédure : Procédure adaptée ouverte
Technique d’achat : Accord-Cadre
Lieu d’exécution principal : Loire
Lieu d’exécution : Firminy-Fraisses-Unieux-Saint Paul en Cornillon, Caloire, La Ricamarie, Le Chambon Feugerolles
Durée : 12 mois.
Description : Le présent accord-cadre concerne l’étude du patrimoine et le schéma directeur d’alimentation en eau potable du secteur de l’Ondaine.
L’accord-cadre avec un montant maximum de 430 000,00 euros /HT sur sa durée totale, sera exécuté par l’émission de bons de commande.
Le contrat est susceptible d’être reconduit.
Le titulaire du contrat devra exécuter les prescriptions en matière de développement durable telles que définies dans son mémoire technique.
Classification CPV :
Principale : 71335000 – Études techniques
Forme de la procédure : Prestation divisée en lots : non
Les variantes sont exigées :Non
Identification des catégories d’acheteurs intervenant :
Acheteur(s) habilité(s) à passer les marchés subséquents ou bons de commande.
Conditions de participation
Formulaire DC1 : Les pièces de candidature à remettre par les candidats sont définies dans le règlement de la consultation.
Marché réservé : NON
Réduction du nombre de candidats : Non
La consultation comporte des tranches : Non
Possibilité d’attribution sans négociation : Oui
Visite obligatoire : Non
Critères d’attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération
60% Valeur technique
5% Performances en matière de protection de l’environnement
35% Prix des prestations
Renseignements d’ordre administratifs :
QUESTIONS A POSER VIA LE PROFIL ACHETEUR
L’intégralité des documents de la consultation se trouve sur le profil d’acheteur : Oui
Dépôt dématérialisé : Activé
Présentation des offres par catalogue électronique : Interdite
Remise des offres : 10/11/26 à 12h00 au plus tard.
Langues pouvant être utilisées dans l’offre ou la candidature : français.
Renseignements complémentaires :
S’agissant d’une procédure de type ouverte, les plis devront comporter les pièces relatives à la candidature et les pièces relatives à l’offre.
L’intégralité des documents se trouve sur le profil acheteur.
Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.
Envoi à la publication le : 06/10/26
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l’acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.saint-etienne-metropole.fr
Annonce parue le 06/10/2026
