ANNONCES LÉGALES
AVIS DE CONSTITUTION
MAISONNEUVE RAPHAEL
DENOMINATION : MAISONNEUVE RAPHAEL
FORME : SASU
SIEGE SOCIAL : 105 Route de Saint Pal – 42550 APINAC
OBJET : Vente et pose de menuiserie bois, aluminium et PVC ; Fabrication de charpentes, de cuisines et salle de bains, couverture et zinguerie ; Ebénisterie, escaliers, agencements, bardage et ossature bois, abris bois ; Fourniture, pose et raccordement de fenêtres et volets roulants aluminium et PVC
DUREE : 99 ans
CAPITAL : 5 000 €
EXERCICE DU DROIT DE VOTE : Tout associé peut participer aux décisions collectives sur justification de son identité et de l’inscription en compte de ses actions au jour de la décision collective.
Le droit de vote attaché aux actions est proportionnel à la quotité de capital qu’elles représentent. Sous réserve des dispositions légales, chaque action donne droit à une voix. Les décisions collectives sont prises à l’unanimité des associés.
TRANSMISSIONS DES ACTIONS : La cession des actions de l’associé unique est libre. En revanche, la cession de titres de capital et de valeurs mobilières donnant accès au capital à un tiers à quelque titre que ce soit est soumise à agrément.
PRESIDENCE : Raphaël MAISONNEUVE, 4 Les Violettes, 100 Route de Tiranges – 42 550 APINAC
IMMATRICULATION RCS SAINT ETIENNE
FORME : SASU
SIEGE SOCIAL : 105 Route de Saint Pal – 42550 APINAC
OBJET : Vente et pose de menuiserie bois, aluminium et PVC ; Fabrication de charpentes, de cuisines et salle de bains, couverture et zinguerie ; Ebénisterie, escaliers, agencements, bardage et ossature bois, abris bois ; Fourniture, pose et raccordement de fenêtres et volets roulants aluminium et PVC
DUREE : 99 ans
CAPITAL : 5 000 €
EXERCICE DU DROIT DE VOTE : Tout associé peut participer aux décisions collectives sur justification de son identité et de l’inscription en compte de ses actions au jour de la décision collective.
Le droit de vote attaché aux actions est proportionnel à la quotité de capital qu’elles représentent. Sous réserve des dispositions légales, chaque action donne droit à une voix. Les décisions collectives sont prises à l’unanimité des associés.
TRANSMISSIONS DES ACTIONS : La cession des actions de l’associé unique est libre. En revanche, la cession de titres de capital et de valeurs mobilières donnant accès au capital à un tiers à quelque titre que ce soit est soumise à agrément.
PRESIDENCE : Raphaël MAISONNEUVE, 4 Les Violettes, 100 Route de Tiranges – 42 550 APINAC
IMMATRICULATION RCS SAINT ETIENNE
Annonce parue le 05/11/2025



