ANNONCES LÉGALES
AVIS DE CONSTITUTION
LES 4 GOSSES
FORME : SAS
SIEGE SOCIAL : 2 Allée Nicolas Copernic, Le Stélycube – 42 400 ST CHAMOND
OBJET : Acquisition par voie achat ou apport, propriété, mise en valeur, agencement, décoration ; Administration et location de tous biens immobiliers en meublés ou non et de tous droits immobiliers, mais aussi de tous biens et droits pouvant constituer l’accessoire, l’annexe ou le complément des biens et droits immobiliers en question ; Marchand de biens, Lotisseur ; Vente du patrimoine social
DUREE : 99 ans
CAPITAL : 1 000 €
EXERCICE DU DROIT DE VOTE : Tout Associé a autant de voix qu’il possède d’Actions ou en représente, sans aucune limitation, à l’exception des cas prévus par la loi.
TRANSMISSIONS DES ACTIONS : Les transmissions d’Actions, à titre onéreux ou gratuit, sont soumises à une procédure d’agrément et réalisées à l’égard de la Société et des Tiers par un virement de compte à compte dans les conditions prescrites par la réglementation en vigueur.
PRESIDENT : Jean-Luc APPRIEUX, 100 Impasse Francoz – 38270 PRIMARETTE
IMMATRICULATION RCS ST ETIENNE
SIEGE SOCIAL : 2 Allée Nicolas Copernic, Le Stélycube – 42 400 ST CHAMOND
OBJET : Acquisition par voie achat ou apport, propriété, mise en valeur, agencement, décoration ; Administration et location de tous biens immobiliers en meublés ou non et de tous droits immobiliers, mais aussi de tous biens et droits pouvant constituer l’accessoire, l’annexe ou le complément des biens et droits immobiliers en question ; Marchand de biens, Lotisseur ; Vente du patrimoine social
DUREE : 99 ans
CAPITAL : 1 000 €
EXERCICE DU DROIT DE VOTE : Tout Associé a autant de voix qu’il possède d’Actions ou en représente, sans aucune limitation, à l’exception des cas prévus par la loi.
TRANSMISSIONS DES ACTIONS : Les transmissions d’Actions, à titre onéreux ou gratuit, sont soumises à une procédure d’agrément et réalisées à l’égard de la Société et des Tiers par un virement de compte à compte dans les conditions prescrites par la réglementation en vigueur.
PRESIDENT : Jean-Luc APPRIEUX, 100 Impasse Francoz – 38270 PRIMARETTE
IMMATRICULATION RCS ST ETIENNE
Annonce parue le 09/03/2026
