ANNONCES LÉGALES
AVIS DE CONSTITUTION
LES TROIS BRANQUIGNOLES
Aux termes d’un acte sous signature électronique en date du 15 Juillet 2026, il a été constitué une société présentant les caractéristiques suivantes :
Forme sociale : Société civile immobilière
Dénomination sociale : LES TROIS BRANQUIGNOLES
Siège social : 414 Lieudit La Gagogne – Route de L’Aucize, 42520 ROISEY
Objet social : - L’acquisition, la gestion et la location de biens immobiliers, la cession, l’administration, la construction et l’exploitation par bail, location ou autrement desdits immeubles et de tous autres immeubles bâtis dont elle pourrait devenir propriétaire ultérieurement, par voie d’acquisition, échange, apport ou autrement,
- Eventuellement et exceptionnellement l’aliénation du ou des immeubles devenus inutiles à la Société, au moyen de vente, échange ou apport en société,
- Généralement toutes opérations quelconques pouvant se rattacher directement ou indirectement à l’objet ci-dessus défini, pourvu que ces opérations ne modifient pas le caractère civil de la Société.
Durée de la Société : 99 ans à compter de la date de l’immatriculation de la Société au Registre du commerce et des sociétés
Capital social : 1.000 euros, constitué uniquement d’apports en numéraire
Gérance :
Monsieur Jean Claude PAUME,
Né le 23 Août 1949 à LYON (69),
De nationalité française,
Demeurant 414 Lieudit La Gagogne – Route de L’Aucize, 42520 ROISEY,
Clauses relatives aux cessions de parts :
Dispense d’agrément pour cessions à associés, conjoints d’associés, ascendants ou descendants du cédant
L’agrément des associés est donné dans la forme et les conditions d’une décision collective extraordinaire.
Immatriculation de la Société au Registre du commerce et des sociétés de ST ETIENNE.
Pour avis
La Gérance
Forme sociale : Société civile immobilière
Dénomination sociale : LES TROIS BRANQUIGNOLES
Siège social : 414 Lieudit La Gagogne – Route de L’Aucize, 42520 ROISEY
Objet social : - L’acquisition, la gestion et la location de biens immobiliers, la cession, l’administration, la construction et l’exploitation par bail, location ou autrement desdits immeubles et de tous autres immeubles bâtis dont elle pourrait devenir propriétaire ultérieurement, par voie d’acquisition, échange, apport ou autrement,
- Eventuellement et exceptionnellement l’aliénation du ou des immeubles devenus inutiles à la Société, au moyen de vente, échange ou apport en société,
- Généralement toutes opérations quelconques pouvant se rattacher directement ou indirectement à l’objet ci-dessus défini, pourvu que ces opérations ne modifient pas le caractère civil de la Société.
Durée de la Société : 99 ans à compter de la date de l’immatriculation de la Société au Registre du commerce et des sociétés
Capital social : 1.000 euros, constitué uniquement d’apports en numéraire
Gérance :
Monsieur Jean Claude PAUME,
Né le 23 Août 1949 à LYON (69),
De nationalité française,
Demeurant 414 Lieudit La Gagogne – Route de L’Aucize, 42520 ROISEY,
Clauses relatives aux cessions de parts :
Dispense d’agrément pour cessions à associés, conjoints d’associés, ascendants ou descendants du cédant
L’agrément des associés est donné dans la forme et les conditions d’une décision collective extraordinaire.
Immatriculation de la Société au Registre du commerce et des sociétés de ST ETIENNE.
Pour avis
La Gérance
Annonce parue le 29/07/2026



