ANNONCES LÉGALES
AVIS DE CONSTITUTION
DB VTC
Société par actions simplifiée au capital de 1 000 euros
Siège social : 21 B rue Victor Hugo, 42400 ST CHAMOND
AVIS DE CONSTITUTION
Aux termes d’un acte sous signature privée en date à SAINT CHAMOND du 03/12/2025, il a été constitué une société présentant les caractéristiques suivantes :
Forme : Société par actions simplifiée
Dénomination : DB VTC
Siège : 21 B rue Victor Hugo, 42400 ST CHAMOND
Durée : quatre-vingt-dix-neuf ans à compter de son immatriculation au Registre du commerce et des sociétés
Capital : 1 000 euros
Objet : transport de personnes par VTC, conseils et assistances techniques y afférent,
Exercice du droit de vote : Tout associé peut participer aux décisions collectives sur justification de son identité et de l’inscription en compte de ses actions au jour de la décision collective.
Sous réserve des dispositions légales, chaque associé dispose d’autant de voix qu’il possède ou représente d’actions.
Transmission des actions : La cession des actions de l’associé unique est libre.
Agrément : Les cessions d’actions au profit d’associés ou de tiers sont soumises à l’agrément de la collectivité des associés.
Président : Monsieur Denis BELLEMIN, demeurant 21 B rue Victor Hugo, 42400 SAINT CHAMOND
La Société sera immatriculée au Registre du commerce et des sociétés de SAINT ETIENNE.
POUR AVIS
Le Président
Siège social : 21 B rue Victor Hugo, 42400 ST CHAMOND
AVIS DE CONSTITUTION
Aux termes d’un acte sous signature privée en date à SAINT CHAMOND du 03/12/2025, il a été constitué une société présentant les caractéristiques suivantes :
Forme : Société par actions simplifiée
Dénomination : DB VTC
Siège : 21 B rue Victor Hugo, 42400 ST CHAMOND
Durée : quatre-vingt-dix-neuf ans à compter de son immatriculation au Registre du commerce et des sociétés
Capital : 1 000 euros
Objet : transport de personnes par VTC, conseils et assistances techniques y afférent,
Exercice du droit de vote : Tout associé peut participer aux décisions collectives sur justification de son identité et de l’inscription en compte de ses actions au jour de la décision collective.
Sous réserve des dispositions légales, chaque associé dispose d’autant de voix qu’il possède ou représente d’actions.
Transmission des actions : La cession des actions de l’associé unique est libre.
Agrément : Les cessions d’actions au profit d’associés ou de tiers sont soumises à l’agrément de la collectivité des associés.
Président : Monsieur Denis BELLEMIN, demeurant 21 B rue Victor Hugo, 42400 SAINT CHAMOND
La Société sera immatriculée au Registre du commerce et des sociétés de SAINT ETIENNE.
POUR AVIS
Le Président
Annonce parue le 08/12/2025



