ANNONCES LÉGALES
AVIS DE PUBLICITE
MAIRIE DU CHAMBON-FEUGEROLLES
Le Maire
Place Jean Jaurès
42500 LE CHAMBON-FEUGEROLLES
Tél : 04 77 40 30 20
mèl : mairie@lechambon.fr
web : http://www.lechambon.fr
SIRET 21420044600018
Le Maire
Place Jean Jaurès
42500 LE CHAMBON-FEUGEROLLES
Tél : 04 77 40 30 20
mèl : mairie@lechambon.fr
web : http://www.lechambon.fr
SIRET 21420044600018
Groupement de commandes : Non
L’avis implique l’établissement d’un Accord-Cadre.
Durée : 36 mois
Objet : ACCORD CADRE COMPOSITE POUR LA LOCATION DE VÉHICULES FRIGORIFIQUES D’OCCASION
Réference acheteur : VL2507
Type de marché : Fournitures
Procédure : Procédure adaptée ouverte
Technique d’achat : Accord-Cadre
Lieu de livraison : Cuisine centrale – 30 rue Victor Hugo
42500 Le Chambon-Feugerolles
Durée : 36 mois.
Description : L’accord-cadre « composite » a pour objet la location de véhicules frigorifiques d’occasion sans chauffeur sur une longue durée destinés au portage des repas, à la livraison des cuisines satellites de la commune, et des événements ponctuels organisés par la ville.
Il est décomposé en 2 parties :
Une partie A conclue sous la forme d’un marché public ordinaire et relative à la location de trois véhicules quotidiens,
Une partie B conclue sous la forme d’un accord-cadre mono attributaire avec maximum annuel de 25 000 euros HT passé en application des articles L2125–1 1°, R. 2162–1 à R. 2162–6, R. 2162–13 et R. 2162–14 du Code de la commande publique.
Classification CPV :
Principale : 34130000 – Véhicules à moteur servant au transport de marchandises
Complémentaires : 34100000 – Véhicules à moteur
Forme de la procédure : Prestation divisée en lots : non
Les variantes sont exigées :Oui
Identification des catégories d’acheteurs intervenant :
Cuisine centrale
Conditions de participation
Critères : renvoi au R.C.
Marché réservé : NON
Réduction du nombre de candidats : Non
La consultation comporte des tranches : Non
Possibilité d’attribution sans négociation : Oui
Visite obligatoire : Non
Critères d’attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération
40% Valeur technique de l’offre
60% Prix
Renseignements d’ordre administratifs :
service commande publique
Tél : 04 77 40 30 03
L’intégralité des documents de la consultation se trouve sur le profil d’acheteur : Oui
Dépot dématérialisé : Activé
Présentation des offres par catalogue électronique : Interdite
Remise des offres : 04/08/25 à 10h00 au plus tard.
Renseignements complémentaires :
La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d’acheteur. Chaque document pour lequel une signature est requise doit faire l’objet d’une signature électronique au format XAdES, CAdES ou PAdES. La candidature peut être présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponible gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr) soit sous la forme d’un Document Unique de Marché Européen (DUME).
Envoi à la publication le : 09/07/25
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l’acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.loire.fr/e-marchespublics
L’avis implique l’établissement d’un Accord-Cadre.
Durée : 36 mois
Objet : ACCORD CADRE COMPOSITE POUR LA LOCATION DE VÉHICULES FRIGORIFIQUES D’OCCASION
Réference acheteur : VL2507
Type de marché : Fournitures
Procédure : Procédure adaptée ouverte
Technique d’achat : Accord-Cadre
Lieu de livraison : Cuisine centrale – 30 rue Victor Hugo
42500 Le Chambon-Feugerolles
Durée : 36 mois.
Description : L’accord-cadre « composite » a pour objet la location de véhicules frigorifiques d’occasion sans chauffeur sur une longue durée destinés au portage des repas, à la livraison des cuisines satellites de la commune, et des événements ponctuels organisés par la ville.
Il est décomposé en 2 parties :
Une partie A conclue sous la forme d’un marché public ordinaire et relative à la location de trois véhicules quotidiens,
Une partie B conclue sous la forme d’un accord-cadre mono attributaire avec maximum annuel de 25 000 euros HT passé en application des articles L2125–1 1°, R. 2162–1 à R. 2162–6, R. 2162–13 et R. 2162–14 du Code de la commande publique.
Classification CPV :
Principale : 34130000 – Véhicules à moteur servant au transport de marchandises
Complémentaires : 34100000 – Véhicules à moteur
Forme de la procédure : Prestation divisée en lots : non
Les variantes sont exigées :Oui
Identification des catégories d’acheteurs intervenant :
Cuisine centrale
Conditions de participation
Critères : renvoi au R.C.
Marché réservé : NON
Réduction du nombre de candidats : Non
La consultation comporte des tranches : Non
Possibilité d’attribution sans négociation : Oui
Visite obligatoire : Non
Critères d’attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération
40% Valeur technique de l’offre
60% Prix
Renseignements d’ordre administratifs :
service commande publique
Tél : 04 77 40 30 03
L’intégralité des documents de la consultation se trouve sur le profil d’acheteur : Oui
Dépot dématérialisé : Activé
Présentation des offres par catalogue électronique : Interdite
Remise des offres : 04/08/25 à 10h00 au plus tard.
Renseignements complémentaires :
La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d’acheteur. Chaque document pour lequel une signature est requise doit faire l’objet d’une signature électronique au format XAdES, CAdES ou PAdES. La candidature peut être présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponible gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr) soit sous la forme d’un Document Unique de Marché Européen (DUME).
Envoi à la publication le : 09/07/25
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l’acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.loire.fr/e-marchespublics
Annonce parue le 09/07/2025
