ANNONCES LÉGALES
AVIS DE PUBLICITE
HABITAT ET METROPOLE SAINT-ETIENNE
Mme Marie-Laure VUITTENEZ - Directrice Générale
19 rue Honoré de Balzac 42000 Saint-Etienne
Tél : 04 77 29 29 29
mèl : dematerialisation@habitat-metropole.fr
web : https://www.habitat-metropole.fr/
SIRET 89038579200019
Mme Marie-Laure VUITTENEZ - Directrice Générale
19 rue Honoré de Balzac 42000 Saint-Etienne
Tél : 04 77 29 29 29
mèl : dematerialisation@habitat-metropole.fr
web : https://www.habitat-metropole.fr/
SIRET 89038579200019
Type de pouvoir adjudicateur : Organisme de droit public
Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Logement et développement collectif;
L’avis implique l’établissement d’un Accord-Cadre.
Durée : 12 mois
Accord-cadre avec un seul opérateur.
Objet : NETTOYAGE DES LOCAUX ADMINISTRATIFS D’HABITAT ET MÉTROPOLE
Réference acheteur : 26NETLOCADMHM
Type de marché : Services
Procédure : Procédure ouverte
Lieu principal d’exécution : FRK25 – Loire
Description : L’accord-cadre sera exécuté par l’émission de bons de commande.
Chaque lot fera l’objet d’une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.
Classification CPV :
Principale : 90911000 – Services de nettoyage de logements, de bâtiments et de vitres
La procédure d’achat du présent avis est couverte par l’accord sur les marchés publics de l’OMC : OUI
Forme de la procédure : Division en lots : oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots.
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire : 3
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d’attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants :
3 lots maxi
Valeur estimée hors TVA : 1 200 000,00 euros
Lot N° 01 – NETTOYAGE DU SIEGE SOCIAL NEOZ (HORS VITRERIE) – CPV 90910000
montant maximum annuel de 150 000e HT
Lieu d’exécution : 4 PLACE SAINTE BARBE 42000 SAINT ETIENNE
Durée du marché : 12 mois.
Durée à compter du 01/01/27
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Le contrat est susceptible d’être reconduit dans les conditions du cahier des charges : 3 fois 12 mois tacitement soit une durée totale de 48 mois reconductions incluses
Lot N° 02 – NETTOYAGE DES AGENCES D’HABITAT ET METROPOLE (HORS VITRERIE) – CPV 90910000
montant maximum annuel de 80 000e HT
Lieu d’exécution : 4 PLACE SAINTE BARBE 42000 SAINT ETIENNE
Durée du marché : 12 mois.
Durée à compter du 01/01/27
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Le contrat est susceptible d’être reconduit dans les conditions du cahier des charges : 3 fois 12 mois tacitement soit une durée totale de 48 mois reconductions incluses
Lot N° 03 – NETTOYAGE ET ENTRETIEN DE LA VITRERIE – CPV 90911300
montant maximum annuel de 70 000e HT
Lieu d’exécution : 4 PLACE SAINTE BARBE 42000 SAINT ETIENNE
Durée du marché : 12 mois.
Durée à compter du 01/01/27
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Le contrat est susceptible d’être reconduit dans les conditions du cahier des charges : 3 fois 12 mois tacitement soit une durée totale de 48 mois reconductions incluses
Conditions relatives au contrat
Conditions particulières d’exécution : L’exécution des prestations débute à compter du 01/01/2027.
Une retenue de garantie est prévue au contrat. Elle peut être remplacée par une garantie à première demande.
Le contrat prévoit le versement d’une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie.
Les prix sont révisables.
Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l’acheteur.
La consultation comporte des conditions d’exécution à caractère social et environnemental détaillées au cahier des charges.
Conditions de participation
Lot n°01 : NETTOYAGE DU SIEGE SOCIAL NEOZ (HORS VITRERIE)
Autres exigences économiques ou financières : Déclaration sur l’honneur pour justifier que le candidat n’entre dans aucun des cas d’interdiction de soumissionner
Chiffre d’affaires annuel spécifique : Déclaration concernant le chiffre d’affaires global et le chiffre d’affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
Effectif moyen annuel : Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l’importance du personnel d’encadrement pour chacune des trois dernières années
Références sur des services spécifiés : Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat
Lot n°02 : NETTOYAGE DES AGENCES D’HABITAT ET METROPOLE (HORS VITRERIE)
Autres exigences économiques ou financières : Déclaration sur l’honneur pour justifier que le candidat n’entre dans aucun des cas d’interdiction de soumissionner
Chiffre d’affaires annuel spécifique : Déclaration concernant le chiffre d’affaires global et le chiffre d’affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
Effectif moyen annuel : Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l’importance du personnel d’encadrement pour chacune des trois dernières années
Références sur des services spécifiés : Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat
Lot n°03 : NETTOYAGE ET ENTRETIEN DE LA VITRERIE
Autres exigences économiques ou financières : Déclaration sur l’honneur pour justifier que le candidat n’entre dans aucun des cas d’interdiction de soumissionner
Chiffre d’affaires annuel spécifique : Déclaration concernant le chiffre d’affaires global et le chiffre d’affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
Effectif moyen annuel : Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l’importance du personnel d’encadrement pour chacune des trois dernières années
Références sur des services spécifiés : Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat
Marché réservé : NON
Informations sur les membres du personnel responsables de l’exécution du marché : NON
Critères d’attribution :
Lot n° 01 : NETTOYAGE DU SIEGE SOCIAL NEOZ (HORS VITRERIE)
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération
50% Valeur technique
10% Prise en compte de la notion de développement durable
40% Prix des prestations
Lot n° 02 : NETTOYAGE DES AGENCES D’HABITAT ET METROPOLE (HORS VITRERIE)
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération
50% Valeur technique
10% Prise en compte de la notion de développement durable
40% Prix des prestations
Lot n° 03 : NETTOYAGE ET ENTRETIEN DE LA VITRERIE
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération
50% Valeur technique
10% Prise en compte de la notion de développement durable
40% Prix des prestations
Dépôt dématérialisé : Activé
Remise des offres : 30/10/26 à 12h00 au plus tard.
Langues pouvant être utilisées dans l’offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l’euro.
Validité des offres : 4 mois, à compter de la date limite de réception des offres.
Modalités d’ouverture des offres :
Date : le 30/10/26 à 14h00
Lieu : HABITAT ET METROPOLE
Personnes autorisées à assister à l’ouverture des offres : OUI
Renseignements complémentaires :
Une visite sur site est fortement recommandée mais pas obligatoire. Les modalités d’organisation de la visite sont disponibles dans le règlement de la consultation (article 5.2).
Il s’agit d’un marché périodique : OUI
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis :
Instance chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON, 184 rue Duguesclin, 69433 LYON – CEDEX 03, Tél : 04 87 63 50 00 – Fax : 04 87 63 52 50, mèl : greffe.ta-lyon@juradm.fr
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON, 184, rue Duguesclin, 69433 Lyon – Cedex 03, Tél : 04 78 14 10 10 – Fax : 04 78 14 10 65, mèl : greffe.ta-lyon@juradm.fr
Envoi à la publication le : 24/09/26
Date d’envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 24/09/26
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l’acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.marches-publics.info/
Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Logement et développement collectif;
L’avis implique l’établissement d’un Accord-Cadre.
Durée : 12 mois
Accord-cadre avec un seul opérateur.
Objet : NETTOYAGE DES LOCAUX ADMINISTRATIFS D’HABITAT ET MÉTROPOLE
Réference acheteur : 26NETLOCADMHM
Type de marché : Services
Procédure : Procédure ouverte
Lieu principal d’exécution : FRK25 – Loire
Description : L’accord-cadre sera exécuté par l’émission de bons de commande.
Chaque lot fera l’objet d’une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.
Classification CPV :
Principale : 90911000 – Services de nettoyage de logements, de bâtiments et de vitres
La procédure d’achat du présent avis est couverte par l’accord sur les marchés publics de l’OMC : OUI
Forme de la procédure : Division en lots : oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots.
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire : 3
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d’attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants :
3 lots maxi
Valeur estimée hors TVA : 1 200 000,00 euros
Lot N° 01 – NETTOYAGE DU SIEGE SOCIAL NEOZ (HORS VITRERIE) – CPV 90910000
montant maximum annuel de 150 000e HT
Lieu d’exécution : 4 PLACE SAINTE BARBE 42000 SAINT ETIENNE
Durée du marché : 12 mois.
Durée à compter du 01/01/27
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Le contrat est susceptible d’être reconduit dans les conditions du cahier des charges : 3 fois 12 mois tacitement soit une durée totale de 48 mois reconductions incluses
Lot N° 02 – NETTOYAGE DES AGENCES D’HABITAT ET METROPOLE (HORS VITRERIE) – CPV 90910000
montant maximum annuel de 80 000e HT
Lieu d’exécution : 4 PLACE SAINTE BARBE 42000 SAINT ETIENNE
Durée du marché : 12 mois.
Durée à compter du 01/01/27
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Le contrat est susceptible d’être reconduit dans les conditions du cahier des charges : 3 fois 12 mois tacitement soit une durée totale de 48 mois reconductions incluses
Lot N° 03 – NETTOYAGE ET ENTRETIEN DE LA VITRERIE – CPV 90911300
montant maximum annuel de 70 000e HT
Lieu d’exécution : 4 PLACE SAINTE BARBE 42000 SAINT ETIENNE
Durée du marché : 12 mois.
Durée à compter du 01/01/27
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Le contrat est susceptible d’être reconduit dans les conditions du cahier des charges : 3 fois 12 mois tacitement soit une durée totale de 48 mois reconductions incluses
Conditions relatives au contrat
Conditions particulières d’exécution : L’exécution des prestations débute à compter du 01/01/2027.
Une retenue de garantie est prévue au contrat. Elle peut être remplacée par une garantie à première demande.
Le contrat prévoit le versement d’une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie.
Les prix sont révisables.
Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l’acheteur.
La consultation comporte des conditions d’exécution à caractère social et environnemental détaillées au cahier des charges.
Conditions de participation
Lot n°01 : NETTOYAGE DU SIEGE SOCIAL NEOZ (HORS VITRERIE)
Autres exigences économiques ou financières : Déclaration sur l’honneur pour justifier que le candidat n’entre dans aucun des cas d’interdiction de soumissionner
Chiffre d’affaires annuel spécifique : Déclaration concernant le chiffre d’affaires global et le chiffre d’affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
Effectif moyen annuel : Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l’importance du personnel d’encadrement pour chacune des trois dernières années
Références sur des services spécifiés : Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat
Lot n°02 : NETTOYAGE DES AGENCES D’HABITAT ET METROPOLE (HORS VITRERIE)
Autres exigences économiques ou financières : Déclaration sur l’honneur pour justifier que le candidat n’entre dans aucun des cas d’interdiction de soumissionner
Chiffre d’affaires annuel spécifique : Déclaration concernant le chiffre d’affaires global et le chiffre d’affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
Effectif moyen annuel : Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l’importance du personnel d’encadrement pour chacune des trois dernières années
Références sur des services spécifiés : Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat
Lot n°03 : NETTOYAGE ET ENTRETIEN DE LA VITRERIE
Autres exigences économiques ou financières : Déclaration sur l’honneur pour justifier que le candidat n’entre dans aucun des cas d’interdiction de soumissionner
Chiffre d’affaires annuel spécifique : Déclaration concernant le chiffre d’affaires global et le chiffre d’affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
Effectif moyen annuel : Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l’importance du personnel d’encadrement pour chacune des trois dernières années
Références sur des services spécifiés : Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat
Marché réservé : NON
Informations sur les membres du personnel responsables de l’exécution du marché : NON
Critères d’attribution :
Lot n° 01 : NETTOYAGE DU SIEGE SOCIAL NEOZ (HORS VITRERIE)
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération
50% Valeur technique
10% Prise en compte de la notion de développement durable
40% Prix des prestations
Lot n° 02 : NETTOYAGE DES AGENCES D’HABITAT ET METROPOLE (HORS VITRERIE)
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération
50% Valeur technique
10% Prise en compte de la notion de développement durable
40% Prix des prestations
Lot n° 03 : NETTOYAGE ET ENTRETIEN DE LA VITRERIE
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération
50% Valeur technique
10% Prise en compte de la notion de développement durable
40% Prix des prestations
Dépôt dématérialisé : Activé
Remise des offres : 30/10/26 à 12h00 au plus tard.
Langues pouvant être utilisées dans l’offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l’euro.
Validité des offres : 4 mois, à compter de la date limite de réception des offres.
Modalités d’ouverture des offres :
Date : le 30/10/26 à 14h00
Lieu : HABITAT ET METROPOLE
Personnes autorisées à assister à l’ouverture des offres : OUI
Renseignements complémentaires :
Une visite sur site est fortement recommandée mais pas obligatoire. Les modalités d’organisation de la visite sont disponibles dans le règlement de la consultation (article 5.2).
Il s’agit d’un marché périodique : OUI
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis :
Instance chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON, 184 rue Duguesclin, 69433 LYON – CEDEX 03, Tél : 04 87 63 50 00 – Fax : 04 87 63 52 50, mèl : greffe.ta-lyon@juradm.fr
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON, 184, rue Duguesclin, 69433 Lyon – Cedex 03, Tél : 04 78 14 10 10 – Fax : 04 78 14 10 65, mèl : greffe.ta-lyon@juradm.fr
Envoi à la publication le : 24/09/26
Date d’envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 24/09/26
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l’acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.marches-publics.info/
Annonce parue le 28/09/2026
